Mentions Légales

Éditeur du site

Le présent site est édité par :
[Nom du syndicat / organisation]
Syndicat Départemental des Chirurgiens-Dentistes de [Département]
Adresse : [Adresse complète]
Téléphone : [Numéro]
Email : [Email officiel]
Représenté par : [Nom du président / responsable]
SIRET : [numéro si existant]
Statut juridique : Association loi 1901 / Syndicat professionnel

Hébergement

Le site est hébergé par :
OVH – SAS
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
www.ovh.com

Responsable de publication

[Nom du responsable], en qualité de représentant légal de l’organisme.

Développement & maintenance
Site réalisé par :
Vertu Web
SIRET : 98022871200017
www.vertuweb.fr

Propriété intellectuelle

Le contenu du site (textes, visuels, documents, logos, charte graphique, programme du congrès, documents téléchargeables…) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion ou exploitation, même partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite.

Accès au site et inscriptions

Le site contient une partie publique (informations générales) et une partie privée, accessible uniquement : aux personnes référencées par le syndicat, ou aux personnes non référencées après validation manuelle de leur dossier, les inscriptions ne sont pas ouvertes au grand public.

La création d’un compte nécessite une vérification préalable (statut professionnel, numéro RPPS ou équivalent). Tout accès non autorisé sera immédiatement suspendu.

Protection des données personnelles (RGPD)

Les données collectées sont indispensables à la gestion :

des inscriptions au congrès, de la facturation, de l’accueil des participants et accompagnants, du suivi administratif.

Responsable du traitement : [Nom de l’organisme].
Base juridique : intérêt légitime, obligation légale et exécution contractuelle.

Données collectées :

identité, coordonnées, email, statut professionnel, préférences d’inscription / activités, justificatifs éventuels.

Vos droits :

accès, rectification, suppression, opposition, portabilité, limitation du traitement. Contact pour exercer vos droits : [email dédié RGPD].

Les données ne sont jamais revendues ni transférées hors UE.

Cookies

Le site utilise des cookies techniques (sécurité, sessions utilisateurs) et, le cas échéant, des cookies analytiques. Le consentement est demandé lorsque nécessaire.

Limitation de responsabilité

L’éditeur ne peut être tenu responsable : d’un dysfonctionnement technique, d’une interruption temporaire du service, de l’utilisation non conforme du site par l’utilisateur.